Important : Ce texte est un extait de l'acte de vente du 26 novembre 1877. La mise en page, la ponctuation, les tournures de phrases, le vocabulaire,...., n'ont pas été modifiés. Les mots intraduisibles sont remplacés par : -??-.
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Vente
par Mr. et Mme Poirée
à Mr Aubert.
par Mr. et Mme Poirée
à Mr Aubert.
Expédition
Pardevant M. louis Olivier Benoist et son collègue, notaire à Senlis (oise) soussignés.
= Ont Comparu : =
M. Joseph Poirée, propriètaire, et Mme Marie Clémence Bontemps, son épouse qu'il autorise, demeurant ensemble à Courteuil.
Lesquels ont, par ces présentes vendu en s'obligeant solidairement entre eux à toutes garanties ordinaires et de droit.
A M. Joseph Agnan Aubert, maraîcher demeurant à Courteuil et à Mme Louise Alexandrine Sarrouille, son épouse, qu'il autorise demeurant avec lui.
Tous deux à ce présents et qui acceptent acquéreurs solidaires
Une maison, située à Courteuil, sur le chemin de Saint Nicolas, consistant en un batiment comprenant une pièce au rez de chaussée et deux pièces au premier étage, une écurie à côté, grenier au dessus, grange écurie, toit à porc, pigeonnier au dessus, remise grenier au dessus, cour dans laquelle est une pompe, jardin derrière les bâtiments, dans lequel est construite une cabane à lapins.
Le tout tenant par devant à la rue de Saint Nicolas à courteuil, par derrière à M. Barbotte représentant Mme Bellanger, d'occident à la commune et à la ruelle de la croix et d'orient à M. Honoré Bricaust..............................................
= Propriété =
La majeur partie de l'immeuble présentement vendu appartient en propre à M. Poirée vendeur, tant comme hèritier pour un quart de M Pierre Poirée son père, décédé à Courteuil, le dix sept juin mil huit cent vingt quatre,(17 juin 1824) ainsi déclaré par les vendeurs qui s'obligent solidairement entre eux à en justifier aux acquéreurs à première réquisition et à leurs frais, mais en cas de trouble seulement par suite du défaut de cette justification, qu'au moyen de l'attribution qui lui en a été faite avec autres bien, aux termes d'un acte sous signatures privées en date à Courteuil du quatre octobre mil huit cent vingt-quatre (04 octobre 1824) dont l'un des quadruples originaux porte la mention suivante : Enregistré à Senlis, le quatre octobre mil huit cent vingt quatre, folio ............................................
...........................reçu cinq francs pour partage, vingt quatre francs pour soulte et deux francs quatre vingt dix centimes pour décimes, pour duplicata, signé, Champion, contenant notamment entre
1° M Charles Poirée maître charron et marchand de fer, demeurant à Chantilly,
2° Mademoiselle Elisabeth Poirée, majeure, demeurant à Courteuil,
3° M François Aimable Poirée homme de confiance demeurant aussi à Courteuil,
4° et M Joseph Poirée comparant, le partage des biens immeubles dépendant de la succession de M Pierre Poirée.
Lequel partage a en lieu sans soulte à la charge de M Poirée.
En outre la présente vente est consentie et acceptée moyennant la somme de cinq mille francs de prix principal sur laquelle M. et Mme. Aubert ont payé comptant aux vendeurs qui le reconnaissent et lui en donnent bonne et valable quittance, celle de trois mille six cents francs." Il est expliqué ici que Madame Marie Augustine Souply, veuve dudit sieur Poirée, qu'aux termes de son contrat de mariage reçu par M Praymbault, notaire à Senlis le vingt trois octobre mil sept cent soixante dix huit (23 octobre 1778), avait droit à l'usurfruit de la moitié de l'immeuble présentement veuve est décédée à Courteuil le onze décembre mil huit cent trente six (11 décembre 1836), ainsi déclaré qu'en conséquence l'usufruit qu'elle avait s'est réuni à la -??- propriété en la personne de M Poirée vendeur
Il a été dit dans l'acte sous signatures privées sus-énoncé que la portion d'immeuble dont il s'agit appartenait aux copartageants comme seuls héritiers dudit feu sieur Poirée leur père a qui elle appartenait avec autres comme les ayant recueillis dans les successions de M. Louis Poirée et de Mme. Anne Dupré, décédée sa veuve, ses père et mère aus termes de trois actes passés devant M. Payen, notaire à Senlis, les vingt nivose, vingt un pluviose et cinq floréal an dix. (Respectivement : 10 janvier 1802 - 10 fevrier 1802 - 25 avril 1802)
Le surplus dudit immeuble appartient aussi en propre à M. Poirée au moyen de l'acquisition qu'il en a faite avant son mariage de M. Pierre François Fasquel, propriétaire, ancien meunier et marchand farinier demeurant à Saint Léonard, suivant actes sous signatures privées en date à Saint Léonard du quatorze mai mil huit cent vingt sept dont l'un des triples originaux enregistré à Senlis le quatorze mai mil huit cent vingt sept , folio 189 case 9 par M. Champion qui a reçu quarante huit francs soixante seize centimes, dixièmes compris , a été déposé pour minute à M. Dervillé, notaire à Senlis, suivant acte par lui dressé de ce dépôt le quinze mai mil huit cent vingt sept (15 mai 1827).
Cette acquisition a eu lieu moyennant huit cents francs de prix principal payés comptant aux terme dudit acte qui en contient quittance.
L'acte de vente dont s'agit ne parait pas avoir été transcrit.
Le surplus dudit immeuble appartenait à M. Fasquel vendeur :
1° au moyen de la communauté qui avait existé entre lui et Mme. Marie Françoise Geneviève Dupuis, sa seconde épouse, pendant laquelle communauté il en a fait l'acquisition conjointement avec M. Jean François Gilbert Fougeroy Delaunay, suivant jugement rendu au tribunal de première instance séant à Senlis le seize Messidor an onze, (05 juillet 1803) enregistré, mais ledit surplus d'immeuble a été attribué à M. Fasquel seul suivant la déclaration de command faite au greffe du même tribunal le dit jour seize Messidor an onze.
2° et en vertu de l'abandonnement à lui fait par M. Alcibiaire Louis Fasquel, son fils, seul héritier de la dite dame Dupuis, suivant le contrat de mariage de ce dernier passé devant M. Guibourg, notaire à Senlis le dix septembre mil huit cent vingt six (17 septembre 1826), ainsi que M. Fasquel l'a déclaré en l'acte sous signatures privées sus énoncé.
Ledit surplus d'immeuble dépendait autrefois du domaine de M. Nicolas Farcot,(1) marchand blanchisseur qui l'avait acquis suivant contrat passé devant M. Jourdain le jeuné, notaire à Paris, le deux juin mil sept cent cinquante trois (02 juin 1753)."
= Prix =
Quand aux quatorze cents frans de surplus, M. et Mme. Aubert s'obligent solidairement entre eux de les payer aux vendeurs ou pour eux à leur mandataire, porteur de la grosse des présentes, dans un délai de deux ans à compter de ce jour......................................
= Dont Acte =
Fait et Passé a Senlis en l'étude de M. Benoist l'un des notaires soussignés, l'an mil huit cent soixante dix sept.
Le vingt six Novembre. (26 novembre 1877)
Avant de clore M. Benoist, soussigné, a donné lecture aux parties des articles douze et treize de la loi du vingt trois août mil huit cent soixante onze (23 août 1871) concernant les dissimulations.
Et ont les parties signé avec les notaires à l'exception de Mme. Aubert qui requise de signer a déclaré ne le savoir , le tout après lecture.
La minute des présentes porte cette mention. Enregistré à Senlis le vingt neuf Novembre mil huit cent soixante dix sept, folio 90, verso 9. Reçu deux cent soixante quinze francs décimes soixante huit francs soixante quinze centimes.
(Signé) : Grenier
BENOIST
